Mentions légales

1. Présentation du site

Le site alphamobilite.fr est édité par :
Entreprise : Alpha Mobilité
Forme juridique : SASU
Capital social : 3000€
Siret : 935 042 986 00015

Adresse : 34 bis rue du LTDV d’Estienne d’Orves 94700 Maisons Alfort
Téléphone : 07 68 20 85 09
E-mail : contact@alphamobilite.fr
Directeur de publication : Fabrice Pagès

2. Hébergeur

Nom : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, y compris mais sans se limiter aux textes, images, logos, graphismes, vidéos, ainsi que leur agencement, sont la propriété exclusive de Alpha Mobilité ou de ses partenaires. Ils sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

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5. Cookies

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6. Responsabilité

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7. Conditions générales de service (CGS)

Les conditions d’utilisation des services proposés par Alpha Mobilité sont régies par nos Conditions Générales de Service. Toute réservation ou utilisation de nos services implique l’acceptation des CGS.

8. Loi applicable

Les présentes informations légales sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Alpha Mobilité.

9. Modifications

Alpha Mobilité se réserve le droit de modifier ces informations légales à tout moment. Il est recommandé de consulter cette page régulièrement.